index,follow
Qui sommes-nous > Informations légales

inoweo

Droits de reproduction
Aux termes de la loi française du 11 mars 1957 (alinéas 2 et 3 del'article 41), ne sont autorisées que, d'une part, les "copies oureproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et nondestinées à une utilisation collective" et, d'autre part, les analyseset les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. "Toutereprésentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans leconsentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, estillicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site http://www.inoweo.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Sauf accord exprès, le site http://www.inoweo.com n'autorise que la reproduction du titre des articles produits non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site http://www.inoweo.com (pas de frame) dans la limite de trois titres par jour ou quinze par semaine.
Les textes mis en ligne sur le site http://www.inoweo.com, sauf mentions particulières, sont notre propriété intellectuelle et légale. Ces textes originaux peuvent être cités, dans les conditions décrites ci-dessus, à condition que soit indiquée l'URL du site en clair (http://www.inoweo.com), ou sous forme de lien hypertexte.

Directeur de la Publication
Michel PARADON est Directeur de la Publication d'inoweo.

Hébergement
inoweo est hébergé sur les serveurs d'OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Politique de Protection des Données Personnelles
Cette Déclaration sur la Protection des Données Personnelles nes'applique qu'aux informations fournies par vous-même sur ce site Web.Nous nous engageons à respecter le caractère privé de vos donnéespersonnelles. Toute information personnelle que vous nous fournissezsur ce site Web ne sera utilisée que dans le but de vous fournir desservices que vous avez demandés, pour mettre à jour et améliorer laqualité des informations vous concernant et pour vous conseiller surles produits et les services qui pourraient vous intéresser. Cettedéclaration ne modifiera pas, ni n'affectera les informations que vousnous fournirez par ailleurs.

Les informations que nouscollectons sont destinées à répondre à vos questions ou animer le sitevia les réponses aux sondages. Elles ne sont pas communiquées à destiers, à moins que nous n'obtenions votre autorisation, ou bien dans lecas d'une obligation ou d'un devoir légal. Les informations que vousnous fournissez sur ce site Web peuvent êtredivulguées à des avocats, auditeurs, prestataires tierce partie ou toutagent agissant à notre demande. Nous vous garantissons que vosrenseignements seront traités de manière confidentielle et avec le plushaut degré de sécurité. Vos informations ne seront pas plus utiliséesque nécessaire et serviront à suivre et à améliorer continuellement laqualité de son service ainsi qu'à vous tenir informés des nouveautésproduits, services et des opportunités que nous proposons.

Nous nous engageons à respecter les standards internationaux de laprotection des données personnelles et pour se conformer avec lesnécessités et les lois concernant la protection des donnéespersonnelles si elles sont applicables. Les données que vous nousfournissez sont conservées aussi longtemps que l'objectif pour lequelelles ont été collectées n'est pas atteint ; ensuite, elles sontdétruites à moins que leur stockage ne soit imposé par des obligationslégales ou comptables ou pour protéger nos intérêts.

Nous nousréservons le droit de modifier la politique de protection des donnéespersonnelles sans préavis et de publier les modifications sur ce siteWeb. Cette politique n'est pas destinée à, ne crée pas de droitscontractuels ou légaux et ne nous impose aucune obligation envers uneautre partie ou au nom d'une autre partie.

Conformément à la loiInformatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez parailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et desuppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvezexercer ce droit en envoyant un e-mail via le formulaire de contact dusite.